DEPARTEMENT DU MAINE ET LOIRE, Collectivité Territoriale
Numéro de dépôt :
3984137
Date de dépôt :
19/02/2013
Lieu de dépôt :
92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE
Date d'expiration :
19/02/2023
Présentation de la marque ANJOU VELO VINTAGE
Déposée le 19 février 2013 par DEPARTEMENT DU MAINE ET LOIRETODO
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE),
la marque française « ANJOU VELO VINTAGE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2013-11 du 15 mars 2013.
Le déposant est DEPARTEMENT DU MAINE ET LOIRETODO domicilié(e) Hôtel du Département, Place Michel Debré, BP 4104 - 49041 - ANGERS CEDEX 01 - France et immatriculée sous le numéro RCS 224 900 019 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, BREMA-LOYER domicilié(e) Le Centralis, 63 Avenue du Général Leclerc - 92340 - BOURG-LA-REINE - France.
La marque ANJOU VELO VINTAGE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3984137.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
DEPARTEMENT DU MAINE ET LOIRE, Collectivité Territoriale - Hôtel du Département, Place Michel Debré, BP 4104 - 49041 - ANGERS CEDEX 01 - France - SIREN 224900019
BREMA-LOYER - Le Centralis, 63 Avenue du Général Leclerc - 92340 - BOURG-LA-REINE - France
Publication - Publication le 15 mars 2013 au BOPI 2013-11
Enregistrement avec modification - Publication le 30 août 2013 au BOPI 2013-35
Inscription le 25 avril 2017 - Transmission partielle de propriété en ce qui concerne le(s) titulaire(s) n°698716 - Publication le 26 mai 2017 au BOPI 2017-04-25
Clés USB ; vêtements et dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; lunettes, articles de lunetterie ;
Bicyclettes, parties et accessoires de bicyclettes à savoir : porte-gourdes pour bicyclettes, bandages pour bicyclettes, béquilles, cadres, chambres à air, filets, freins, guidons, indicateurs de direction, jantes, pompes, rayons, selles, sonnettes ;
Porte-clefs de fantaisie ; horlogerie et instruments chronométriques ; trophées en métaux précieux et en plaqué ; médailles ;
Brochures ; calendriers ; cartes géographiques ; cartes touristiques ; catalogues ; articles de papeterie ; crayons ; porte-crayons ; stylos ; journaux ; livres ; publications ; revues périodiques ; affiches publicitaires ; photographies ; cartes postales ; répertoires ; sacs (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; tickets (billets) ; drapeaux et fanions en papier ;
Sacs à provisions ; étuis pour clefs (maroquinerie) ; malles et mallettes ; valises ; parapluies, parasols et cannes ; porte-cartes ; portefeuilles ; porte-monnaie non en métaux précieux ; sacoches ; sacs à dos ; sacs à main ; sacs de sport (autres que ceux adaptés aux produits qu'ils sont destinés à contenir) ; sacs de voyage ; sacs d'écoliers ; trousses de voyage (maroquinerie) ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) pour l'emballage en cuir ;
Services publicitaires et promotionnels liés au tourisme et plus particulièrement aux randonnées cyclotouristiques ; diffusion et distribution de matériels publicitaires et promotionnels (tracts, prospectus, imprimés, badges publicitaires, échantillons) ; organisation d'évènements, de manifestations et d'expositions à but commercial, promotionnel ou publicitaire ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques ;
Location de bicyclettes ; services de transport, d'emballage et d'entreposage ; organisation de voyages et d'excursions ; visites touristiques ; informations touristiques (à l'exception des informations en matière de réservation d'hôtels, de pensions) ; informations en matière de transport ;
Education, formation et divertissement ; activités sportives et culturelles ; organisation de colloques, de conférences, de spectacles, de concerts ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; production de films sur bandes vidéo ; photographie ; parcs à thèmes ; informations en matière de divertissement ou d'éducation ; services de loisirs ; organisation de concours (éducation ou divertissement) ; organisation de manifestations sportives ; organisation de randonnées cyclotouristiques ; réservation de places de spectacles ; services de jeux proposés en ligne à partir d'un réseau informatique ; service de jeux d'argent ; publication de livres ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne.
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